Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND CAVALIER
Numéro de dépôt :
1018335
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse
Présentation de la marque GRAND CAVALIER
Déposée le 17 mai 1977 par SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « GRAND CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRAND CAVALIER est expirée depuis le 17 mai 1987.
SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030